Retour page archives actualités
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est tenu le jeudi 23 mars deux mil six à la mairie à vingt et une heures trente, sous la présidence du Maire, Philippe DUMAS. Présents: MM. CLEMENT, BONTE, FRANCOIS, LESUEUR, SAVAL, HASDENTEUFEL, PAIN.
Absents excusés: Mme SAVRE procuration M. DUMAS, M. FORT procuration M. CLEMENT
Absents :
Secrétaire de séance: M. LESUEUR
Date de convocation: le 16 mars 2006
. Délibérations diverses.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'accorder une prime à Mme SCHMITT.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'accorder une prime à M. HEYM.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de proposer M. HEYM au grade supérieur et de ce fait de créer le grade d'agent technique qualifié.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de participer au cadeau de départ de M. CASADEI pour un montant de 15€.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de rembourser M. LESUEUR des frais occasionnés pour la remise en état de l'ordinateur de la mairie.
. Délibérations concernant les comptes de la Commune.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif 2005 et le compte administratif du C.C.A.S. 2005.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte de gestion 2005 du Receveur Municipal.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le budget prévisionnel 2006 et le budget prévisionnel du C.C.A.S. 2006.
. Taxes directes locales
4 taux augmentés de 2 %
|
|
Base d'imposition |
Taux |
Produit fiscal |
|
Taxe d'habitation |
453 500,00 |
9,18 % |
41 631,00 |
|
Taxe foncière bâti |
300 600,00 |
15,58 % |
46 833,00 |
|
Taxe foncière non bâti |
44 720,00 |
28,66 % |
12 811,00 |
|
Taxe professionnelle |
168 100,00 |
10,86 % |
18 256,00 |
|
|
|
Total |
119531,00 |
. Politique culturelle du département.
Objet: Collecte de films professionnels et amateurs
Dans le cadre de sa politique culturelle, et afin d'effectuer un travail sur l'identité et la mémoire collective du département et de valoriser un patrimoine régional, le Conseil Régional effectue une collecte de films amateurs et professionnels.
Sont recherchés :
Des films de 1910 aux années 1980 ayant un intérêt :
historique: représentant les fêtes, la vie rurale et agricole, les traditions
patrimonial : rural, urbain, industriel
sociologique: les savoir -faire, les mutations sociales, les modes de vies
Cette collecte est lancée dans toute la région selon le schéma suivant :
|
Conseil régional
|
|||||
|
Loir et Cher
|
Indre et Loire
|
Eure et Loir
|
Indre
|
cher
|
Loiret |
|
I
|
|||||
|
La Beauce
|
Le Dunois |
Le Drouais
|
Le Perche
|
Chartres et la Vallée
|
|
|
I
|
|||||
|
St Ouen Marchefroy
|
|||||
Pour la commune de St Ouen Marchefroy, cette opération se déroulera à partir de maintenant et jusqu'en septembre 2006.
La collecte s'effectue sous le régime du volontariat. Les particuliers qui le souhaitent sont invités à déposer leurs films dans les bibliothèques publiques du Drouais.
Les films déposés :
- font l'objet dans un premier temps d'un reçu de dépôt provisoire
- après vérification de l'état des supports, les films sont sélectionnés selon leur intérêt patrimonial.
Les films non retenus sont soit restitués aux particuliers, soit conservés par les archives régionales.
Les films sélectionnés :
font l'objet d'un contrat de dépôt et d'un contrat de cession de droits
subissent des réparations avant d'être transférés sur un support numérique
sont conservés aux archives régionales
. Logement au-dessus de l'école
Le logement au-dessus de l'école est à ce jour loué.
. Maison au n°1 rue de Tilly
Les travaux de réhabilitation devraient commencer dans le courant du deuxième semestre.
. La poste
Une demande sera faite à la poste afin de remettre en place la boite aux lettres à St Ouen.
La séance a été levée à 23 heures 30.
Le Maire, Philippe DUMAS
. Horaires d'ouverture de la Mairie.
Les horaires d'ouverture de la Mairie de St Ouen Marchefroy sont :
Lundi: 10 h - 16 h
Vendredi: 14 h 30 -17 h
Samedi: Il h 30- 13 h
Tél/ Fax: 0237 82 04 53
Courrier électronique: mairie.saintouenmarchefroy@wanadoo.fr
Site internet de SAINT-OUEN MARCHEFROY : http://mairie.wanadoo.fr/saint-ouen-marchefroy